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Les provisions

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Les types des provisions:

Les provisions pour dépréciation :

A-  La constitution de la provision pour dépréciation:

B- Ajustement :

1er cas : AP =NP ⇒aucune écriture à passer.

2ème cas : AP >NP ⇒ diminution de la provision.

3ème cas : AP < NP ⇒ augmentation de la provision ⇒ voir la constitution.

N/B : AP = ancienne provision ; NP = nouvelle provision.

C- la cession d’éléments non amortissable :

C-1 -cession d’immobilisation corporelles ou incorporelles :

(1):le prix de cession d’éléments cédés.

(2): Valeur d’origine d’élément cédé .

(3): La valeur de l’ancienne provision.

C-2 cession d’immobilisation financière exemple TP :

(1): Prix de cession

des  titres cédés = le nombre de titres cédés  x prix de cession unitaire.

(2) : Valeur d’origine des éléments cédés = le nombre de titres cédés  x prix d’achat unitaire.

(3) : l’ancienne provision des titres cédés.

C-3 La cession des titres & valeurs de placement :

1er cas : Prix d’achat unitaire >prix de vente unitaire :

(1): Charges nettes = (prix de vente unitaire – Prix d’achat unitaire) x nombre de titres vendus

(2): TVP = Prix d’achat unitaire x nombre de titres vendus

(3): La valeur de l’ancienne provision des titres cédés.

2ème cas : Prix d’achat unitaire <prix de vente unitaire :

TVP = Prix d’achat unitaire x nombre de titres vendus.

Produits nets = (prix d’achat unitaire – Prix de vente unitaire ) x nombre de titres vendus.

TVA = services bancaire x taux de la TVA.

Synthèse :

A- provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles ou incorporelles :

(1): le prix de cession.

(2): VO

(3): Reprise.

(4): dotations.

B- provision pour dépréciation des immobilisations financières 

(1): Prix de vente unitaire x nombre de titres cédés.

(2):données de l’exercice = commissions (HT).

(3): services bancaires (HT)  x taux de la TVA.

(4): (1) -(2) – (3)

(5): prix d’achat unitaire x nombre de titres cédés.

(6): dotations de l’exercice.

(7): reprises de l’exercice.

C- Provisions  pour dépréciation des TVP :

D- provisions pour dépréciation des créances:

D-1 anciens clients :

D-2 nouveaux clients :

Douteux (1)

Insolvables (2)

(*) nouveaux clients ⇒douteux.

(*) nouveaux clients ⇒ insolvables.


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