Conditions Générales d’Utilisation de Kezakoo

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Kezakoo (ci-après « la Société) met à disposition des utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs ») sa plateforme d’apprentissage en ligne, accessible depuis son site web et son application mobile. L’utilisation de la plateforme Kezakoo implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par les Utilisateurs.

2. Nature et portée des informations publiées sur le site

2.1 Offres Éducatives : Kezakoo offre un accès à une vaste gamme de ressources pédagogiques incluant cours, exercices, énoncés, corrigés, quiz, et fiches de révision, conçues pour soutenir l’apprentissage des élèves dans divers domaines académiques. En complément de ces supports, Kezakoo propose des services interactifs tels que le chat avec des professeurs et des cours en direct, respectant un calendrier défini pour enrichir l’expérience éducative des utilisateurs.

2.2 Utilisation à des Fins Éducatives : Les contenus et services fournis par Kezakoo sont destinés à compléter et à enrichir la compréhension des programmes scolaires, sans prétendre les remplacer. Ils sont offerts à titre informatif pour assister les élèves dans leur parcours d’apprentissage.

2.3 Responsabilité : La responsabilité de Kezakoo ne peut être engagée concernant l’information et les services proposés sur son site et ses plateformes. L’utilisation de ces ressources se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur, qui reconnaît agir sous son propre contrôle et direction dans l’exploitation de ces outils éducatifs.

3. Garanties et responsabilités

3.1. Le contenu du Site a été élaboré avec le plus grand soin avec des professionnels de l’éducation nationale et a fait l’objet d’un contrôle minutieux de la part de la Société qui s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles sur le Site sont exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, la Société n’assure aucune garantie expresse ou tacite concernant tout ou partie du Site et n’est pas responsable de l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ni de la qualité des informations diffusées sur le Site.

3.2. En aucun cas la Société ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature ou les conséquences, découlant de la consultation et/ou de l’utilisation du Site.

3.3. En outre, la Société décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues ou de tout dommage résultant d’actes frauduleux (tels que des intrusions) de tiers à partir du Site.

3.4. La Société met en œuvre des moyens destinés à assurer la confidentialité et la sécurité des informations à caractère personnel collectées sur le Site. Toutefois, la Société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence de risques éventuels en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

  1. Accès au Service

L’accès à la plateforme Kezakoo est ouvert à tout individu inscrit, pour un usage strictement personnel, éducatif et non commercial. L’inscription nécessite la fourniture d’informations exactes et complètes par l’Utilisateur. La conservation de la confidentialité des identifiants et mots de passe relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur.

  1. Propriété Intellectuelle

5.1. La Société est titulaire du nom de domaine kartable.fr (et de ses déclinaisons). Le Site qui y est associé est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

5.2. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que notamment textes, cours, exercices, énoncés, corrigés, méthodes, astuces, arborescences, logiciels, animations, images, dessins et modèles, marques, photographies, illustrations, schémas, logos, sons, musiques, et l’ensemble des éléments téléchargeables », etc.) sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

5.3. En conséquence, la reproduction, la représentation et l’altération de tout ou partie du Site sur tout support, pour un usage autre que personnel et privé dans un but non commercial sont strictement interdites, sauf autorisation expresse et préalable de la Société.

5.4. La violation de ces dispositions est passible de sanctions conformément aux dispositions des Codes de la Propriété Intellectuelle et Pénal, au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, ainsi que du Code Civil en matière de responsabilité civile.

5.5. Si toutefois, le contenu du Site devait porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, la Société s’engage à retirer aussitôt de sa publication, après avoir été informée de l’atteinte, l’objet du litige et/ou fera connaître le véritable auteur ou propriétaire des droits.

  1. Utilisation des Contenus

Les contenus pédagogiques mis à disposition sur Kezakoo sont destinés à soutenir l’apprentissage et la révision des Utilisateurs. Ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins sans l’accord préalable de Kezakoo. Les Utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser la plateforme à des fins illicites ou préjudiciables à Kezakoo ou à tout tiers.

  1. Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus et services proposés par Kezakoo. Il s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement de la plateforme par des actes de nature à causer des dommages à Kezakoo ou à d’autres Utilisateurs.

  1. Modification des CGU

Kezakoo se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs seront informés de ces modifications et devront les accepter pour continuer à utiliser la plateforme.

  1. Protection des Données Personnelles

Kezakoo s’engage à protéger les données personnelles des Utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité et à la législation en vigueur. Les Utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de leurs données personnelles.

  1. Limitation de Responsabilité

Kezakoo s’efforce d’assurer la disponibilité et la sécurité de la plateforme, mais ne peut garantir une absence d’interruption de service ou de sécurité absolue. La responsabilité de Kezakoo ne saurait être engagée en cas de dommages résultant de l’utilisation de la plateforme.

  1. Litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux marocains.

En utilisant la plateforme Kezakoo, l’Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation.



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